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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES S.A.C.E.R
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RUGOSITE "D"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUGOSITE "D"
SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES S.A.C.E.R. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1384616
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque RUGOSITE "D"

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES S.A.C.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUGOSITE "D" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES S.A.C.E.R domicilié(e) 50, Place Marcel Pagnol, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2079443) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 013 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2079443) - France.

La marque RUGOSITE "D" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUGOSITE "D" est expirée depuis le 16 décembre 2006.

SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES S.A.C.E.R a également déposé les autres marques suivantes : HC SACER , ACCROSEAL , SACERFLUX "E" , SACEREPOX , SACERFLEX , SACERCOLOR , EMULGRAVE , SACER , RHONASPHALT , SACERSET


SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES S.A.C.E.R. (société anonyme) - 50, Place Marcel Pagnol, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2079443) - France - SIREN 562013359


OFFICE BLETRY - (dossier no 2079443) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1996 n°2079443 - Publication au BOPI 1996-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293039 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription le 16 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210203 - Publication au BOPI 1996-12-16

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;produits pour la construction et l'entretien des routes;et notamment un enrobé dense permettant d'obtenir un revêtement bitumineux antidérapant;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.