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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES (S.A.C.E.R
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HC SACER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HC SACER
SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES (S.A.C.E.R.) société anonyme

Numéro de dépôt :
1498318
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1998

Présentation de la marque HC SACER

Déposée le 15 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES (S.A.C.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HC SACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES (S.A.C.E.R domicilié(e) 1, rue Jules Lefebvre, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque HC SACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HC SACER est expirée depuis le 15 novembre 1998.

SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES (S.A.C.E.R a également déposé les autres marques suivantes : ACCROSEAL , SACERFLUX "E" , SACEREPOX , SACERFLEX , SACERCOLOR , EMULGRAVE , SACER , RHONASPHALT , SACERSET , RHONACID "E"


SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES (S.A.C.E.R.) société anonyme - 1, rue Jules Lefebvre, 75009 PARIS. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques, et, plus particulièrement, produits et mélanges bitumineux à hautes caractéristiques mécaniques, utilisables dans les chaussées routières.