Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES (SACER
/
DRAINOPHONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAINOPHONE
SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES (SACER)

Numéro de dépôt :
92405326
Date de dépôt :
12/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2002

Présentation de la marque DRAINOPHONE

Déposée le 12 février 1992 par la société SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES (SACER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRAINOPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES (SACER domicilié(e) 3, rue des Beaunes, 78400 CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 013 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S A C E R - France.

La marque DRAINOPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAINOPHONE est expirée depuis le 12 février 2002.

SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES (SACER a également déposé les autres marques suivantes : HC SACER , ACCROSEAL , SACERFLUX "E" , SACEREPOX , SACERFLEX , SACERCOLOR , EMULGRAVE , SACER , RHONASPHALT , SACERSET


SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES (SACER) - 3, rue des Beaunes, 78400 CHATOU - France - SIREN 562013359


S A C E R - France


Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293039 - Publication au BOPI 2000-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, et notamment un enrobé de roulement perméable au bitume pur, au bitume élastomère ou au bitume caoutchouc, particulièrement très silencieux