Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ICMD
SOCIETE ANONYME POUR L'INDUSTRIE CHIMIQUE

Numéro de dépôt :
1350365
Date de dépôt :
20/12/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2005
ICMD de SOCIETE ANONYME POUR L\'INDUSTRIE CHIMIQUE

Présentation de la marque ICMD

Déposée le 20 décembre 1985 par la société SOCIETE ANONYME POUR L'INDUSTRIE CHIMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ICMD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME POUR L'INDUSTRIE CHIMIQUE domicilié(e) 72 rue de Thann, 68200 MULHOUSE (dossier no 2055348) - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 753 044 .

La marque ICMD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICMD est expirée depuis le 20 décembre 2005.


SOCIETE ANONYME POUR L'INDUSTRIE CHIMIQUE - 72 rue de Thann, 68200 MULHOUSE (dossier no 2055348) - France - SIREN 945753044


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 1995 n°2055348 - Publication au BOPI 1995-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Produits chimiques pour toutes destinations, matières tannantes, substances adhésives, couleurs, vernis, laques, sous toutes formes et de toutes constitutions, préservatifs pour bois et métaux, matières tinctoriales, mordants, résines, matières plastiques, substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, abraser, savons, parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles, dentifrices, huiles et graisses industrielles, compositions combustibles, matières éclairantes, produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et dentaires, articles de pansements, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.