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Marques déposées par SOCIETE ANONYME PIONNER FRANCE MAIS
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AGROSEMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROSEMIS
SOCIETE ANONYME PIONNER FRANCE MAIS

Numéro de dépôt :
93454343
Date de dépôt :
05/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2003

Présentation de la marque AGROSEMIS

Déposée le 5 février 1993 par SOCIETE ANONYME PIONNER FRANCE MAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGROSEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est SOCIETE ANONYME PIONNER FRANCE MAIS, domicilié(e) 4 RUE PAUL BERNIES, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque AGROSEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROSEMIS est expirée depuis le 5 février 2003.


SOCIETE ANONYME PIONNER FRANCE MAIS - 4 RUE PAUL BERNIES, 31000 TOULOUSE - France


RAVINA SA - France


Inscription le 31 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168729 - Publication au BOPI 1994-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Console de visualisation permettant: Contrôle densité de semis, Affichage de tous les paramètres concernant le semis