BASALTE
Présentation de la marque BASALTE
Déposée le 6 novembre 1990 par SOCIETE ANONYME PASCAL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BASALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASALTE est expirée depuis le 6 novembre 2000.
SOCIETE ANONYME PASCAL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15