Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA RUCHE
SOCIETE ANONYME PAINSOL

Numéro de dépôt :
1002246
Date de dépôt :
19/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA RUCHE

Déposée le 19 novembre 1976 par SOCIETE ANONYME PAINSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA RUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME PAINSOL, domicilié(e) Rue des Petits Champs 41300 Salbris. - France.

La marque LA RUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA RUCHE est expirée depuis le 19 novembre 1986.

SOCIETE ANONYME PAINSOL a également déposé les autres marques suivantes : COUQUE DE SALBRIS , AU MIEL DORE , PALSOL , PAINSOL , LE SOLOGNOT , VIVAMIEL


SOCIETE ANONYME PAINSOL - Rue des Petits Champs 41300 Salbris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003

Pâtisserie, confiserie, biscuiterie, pain d'épices, miel.