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Marques déposées par SOCIETE ANONYME PAINSOL
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COUQUE DE SALBRIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUQUE DE SALBRIS
SOCIETE ANONYME PAINSOL

Numéro de dépôt :
1022775
Date de dépôt :
19/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COUQUE DE SALBRIS

Déposée le 19 novembre 1976 par SOCIETE ANONYME PAINSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COUQUE DE SALBRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME PAINSOL, domicilié(e) Rue des Petits Champs 41300 Salbris. - France.

La marque COUQUE DE SALBRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COUQUE DE SALBRIS est expirée depuis le 19 novembre 1986.

SOCIETE ANONYME PAINSOL a également déposé les autres marques suivantes : LA RUCHE , AU MIEL DORE , PALSOL , PAINSOL , LE SOLOGNOT , VIVAMIEL


SOCIETE ANONYME PAINSOL - Rue des Petits Champs 41300 Salbris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007

Pâtisserie, confiserie, biscuiterie, pain d'épices, miel.