Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTREAL
SOCIETE ANONYME OZOO FRANCE

Numéro de dépôt :
97681744
Date de dépôt :
06/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2007

Présentation de la marque MONTREAL

Déposée le 6 juin 1997 par la société SOCIETE ANONYME OZOO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME OZOO FRANCE domicilié(e) Z.I. Du Petit Breuil, 23100 LA COURTINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 996 150 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri GRANET OZOO FRANCE - France.

La marque MONTREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTREAL est expirée depuis le 6 juin 2007.

SOCIETE ANONYME OZOO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DIRIGEANT , DUODESK , KOUROU , STROMBOLI , BINOME , HUDSON , KANASTA , CANASTA


SOCIETE ANONYME OZOO FRANCE - Z.I. Du Petit Breuil, 23100 LA COURTINE - France - SIREN 996150140


Monsieur Henri GRANET OZOO FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

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