Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIGRAIN
SOCIETE ANONYME NOUVELLE DES SILICES DE L'OUEST ET DU NORD, S.A.N.S.O.N.

Numéro de dépôt :
1015650
Date de dépôt :
29/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MINIGRAIN

Déposée le 29 avril 1977 par SOCIETE ANONYME NOUVELLE DES SILICES DE L'OUEST ET DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINIGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME NOUVELLE DES SILICES DE L'OUEST ET DU NORD, S.A.N.S.O.N., domicilié(e) Rue Ancel de Caïeu, 80410 CAYEUX-SUR-MER. - France.

La marque MINIGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MINIGRAIN est expirée depuis le 29 avril 1987.

SOCIETE ANONYME NOUVELLE DES SILICES DE L'OUEST ET DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : FARSIL


SOCIETE ANONYME NOUVELLE DES SILICES DE L'OUEST ET DU NORD, S.A.N.S.O.N. - Rue Ancel de Caïeu, 80410 CAYEUX-SUR-MER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026

Grains de silice calcinée compris entre 0 et 3 mm.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.