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Marques déposées par la société SOCIETE ANONYME NORMANDE D'ACHATS EN COMMUN - S.A.N.A.C
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SANANIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANANIS
SOCIETE ANONYME NORMANDE D'ACHATS EN COMMUN - S.A.N.A.C., société coopérative régie par les lois des 10 septembre 1947, 24 juillet 1966, 24 juillet 1967 et 11 juillet 1972

Numéro de dépôt :
1647596
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2001

Présentation de la marque SANANIS

Déposée le 1 mars 1991 par la société SOCIETE ANONYME NORMANDE D'ACHATS EN COMMUN - S.A.N.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME NORMANDE D'ACHATS EN COMMUN - S.A.N.A.C domicilié(e) 12, place Richard-Waddington, 76169 DARNETAL-LES-ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SANANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANANIS est expirée depuis le 1 mars 2001.

SOCIETE ANONYME NORMANDE D'ACHATS EN COMMUN - S.A.N.A.C a également déposé les autres marques suivantes : S SANAC , INTER- DETAIL , (Marque figurative) , S SANAC


SOCIETE ANONYME NORMANDE D'ACHATS EN COMMUN - S.A.N.A.C., société coopérative régie par les lois des 10 septembre 1947, 24 juillet 1966, 24 juillet 1967 et 11 juillet 1972 - 12, place Richard-Waddington, 76169 DARNETAL-LES-ROUEN - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) parfumées à l'anis ou en contenant