NORMACOL
Présentation de la marque NORMACOL
Déposée le 16 juin 1980 par SOCIETE ANONYME NORGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORMACOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NORMACOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NORMACOL est expirée depuis le 16 juin 1990.
SOCIETE ANONYME NORGAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055
Inscription - Gage constitué n°31140 - Publication au BOPI
Inscription le 28 juin 1988 - GAGE CONSTITUE n°31140 - Publication au BOPI 1988-06-28