Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATEMPOL
Numéro de dépôt :
1006416
Date de dépôt :
18/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ATEMPOL
Déposée le 18 janvier 1977 par SOCIETE ANONYME NORGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATEMPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATEMPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ATEMPOL est expirée depuis le 18 janvier 1987.
SOCIETE ANONYME NORGAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011