Marque expirée - Marque en non vigueur

MICHEL BERTIN
SOCIETE ANONYME MICHEL BERTIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1325462
Date de dépôt :
03/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2015

Présentation de la marque MICHEL BERTIN

Déposée le 3 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME MICHEL BERTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHEL BERTIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME MICHEL BERTIN domicilié(e) Voie Communale No 3, Lieudit La Couture,60330 LAGNY LE SEC (dossier no 2298237) - 60330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 642 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2298237) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICHEL BERTIN est expirée depuis le 3 octobre 2015.


SOCIETE ANONYME MICHEL BERTIN Société Anonyme - Voie Communale No 3, Lieudit La Couture,60330 LAGNY LE SEC (dossier no 2298237) - 60330 - France - SIREN 322642026


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2298237) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298237 - Publication au BOPI 2005-09-30

Renouvellement sans limitation n°2054078 - Publication au BOPI 1995-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Inscription le 10 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188440 - Publication au BOPI 1995-08-10

Des produits alimentaires, y compris les produits diététiques, produits pharmaceutiques et de beauté et tous produits rentrant dans leur composition.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.