Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCAISE DES FRUITS SECS
SOCIETE ANONYME MAITRE PRUNILLE

Numéro de dépôt :
95565305
Date de dépôt :
08/02/1995
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
08/02/2005

Présentation de la marque LA FRANCAISE DES FRUITS SECS

Déposée le 8 février 1995 par la société SOCIETE ANONYME MAITRE PRUNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « LA FRANCAISE DES FRUITS SECS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME MAITRE PRUNILLE domicilié(e) "SAUVAUD", 47440 CASSENEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 163 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CORBEL Marcel S.A. MAITRE PRUNILLE - France.

La marque LA FRANCAISE DES FRUITS SECS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCAISE DES FRUITS SECS est expirée depuis le 8 février 2005.

SOCIETE ANONYME MAITRE PRUNILLE a également déposé les autres marques suivantes : LES MOELLEUX DE MAITRE PRUNILLE , MAITRE PRUNILLE , MP GROWERS , "LA MAISON DU PRUNEAU D'AGEN" , "DITES-LE AVEC DES FRUITS"


SOCIETE ANONYME MAITRE PRUNILLE - "SAUVAUD", 47440 CASSENEUIL - France - SIREN 782163620


Monsieur CORBEL Marcel S.A. MAITRE PRUNILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées et confitures; conserves; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.