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Marques déposées par SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT
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CHOISEUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOISEUL
SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT

Numéro de dépôt :
1281275
Date de dépôt :
03/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1994

Présentation de la marque CHOISEUL

Déposée le 3 août 1984 par SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOISEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT domicilié(e) 37, rue du port, 89210 BRIENON. - France.

La marque CHOISEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOISEUL est expirée depuis le 3 août 1994.

SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT a également déposé les autres marques suivantes : LAVANDIERES , CHAILLEUSES , PHILIPPE DUVAL , LAMPEE , VIEILLE TAVERNE , BON ENFANT , MAISON JACQUES SARRAUT , QUERSOL , GALENA , PUITS VINEUX


SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT - 37, rue du port, 89210 BRIENON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Inscription le 19 novembre 1996 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°209132 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 19 novembre 1996 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°209132 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 13 septembre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°176167 - Publication au BOPI 1994-09-13

Inscription le 28 août 1992 - Transmission de propriété n°66759 - Publication au BOPI 1992-08-28

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