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Marques déposées par SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT
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CAPE STE MARYSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPE STE MARYSE
SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT

Numéro de dépôt :
1279571
Date de dépôt :
20/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/1994

Présentation de la marque CAPE STE MARYSE

Déposée le 20 juillet 1984 par SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPE STE MARYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT domicilié(e) 37, rue du port, 89210 BRIENON. - France.

La marque CAPE STE MARYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPE STE MARYSE est expirée depuis le 20 juillet 1994.

SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT a également déposé les autres marques suivantes : LAVANDIERES , CHAILLEUSES , PHILIPPE DUVAL , LAMPEE , VIEILLE TAVERNE , BON ENFANT , CHOISEUL , MAISON JACQUES SARRAUT , QUERSOL , GALENA


SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT - 37, rue du port, 89210 BRIENON. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Inscription le 18 septembre 2003 - Erratum n°377707 - Publication au BOPI 2003-09-18

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

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