CAP VELOURS
Présentation de la marque CAP VELOURS
Déposée le 23 mars 1984 par SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAP VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP VELOURS est expirée depuis le 23 mars 1994.
SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35