Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP VELOURS
SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT

Numéro de dépôt :
1266374
Date de dépôt :
23/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1994

Présentation de la marque CAP VELOURS

Déposée le 23 mars 1984 par SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT domicilié(e) 37, rue du Port, 89210 BRIENON. - France.

La marque CAP VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP VELOURS est expirée depuis le 23 mars 1994.

SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT a également déposé les autres marques suivantes : LAVANDIERES , CHAILLEUSES , PHILIPPE DUVAL , LAMPEE , VIEILLE TAVERNE , BON ENFANT , CHOISEUL , MAISON JACQUES SARRAUT , QUERSOL , GALENA


SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT - 37, rue du Port, 89210 BRIENON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

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