Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATELIERES
Numéro de dépôt :
1074627
Date de dépôt :
28/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BATELIERES
Déposée le 28 avril 1978 par SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BATELIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATELIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BATELIERES est expirée depuis le 28 avril 1988.
SOCIETE ANONYME-MAISON JACQUES SOURDILLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-022