Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND TERROIR
SOCIETE ANONYME LE DELAS SA

Numéro de dépôt :
3346293
Date de dépôt :
11/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2015
LE GRAND TERROIR de SOCIETE ANONYME LE DELAS

Présentation de la marque LE GRAND TERROIR

Déposée le 11 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME LE DELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME LE DELAS domicilié(e) 1 rue de Normandie,94150 RUNGIS MIN - 94150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier SAMYN Avocat 2 MT Avocats domicilié(e) 5 rue Beaujon,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE GRAND TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND TERROIR est expirée depuis le 11 mars 2015.

SOCIETE ANONYME LE DELAS a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION DES GRANDS CHEFS , LE DELAS , LE GRAND TERROIR , LE DELAS RUNGIS ENTRE PROS ON SE COMPREND , SELECTION DES GRANDS CHEFS


SOCIETE ANONYME LE DELAS SA - 1 rue de Normandie,94150 RUNGIS MIN - 94150 - France


Maître Olivier SAMYN Avocat 2 MT Avocats - 5 rue Beaujon,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.