Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRETTA
Numéro de dépôt :
14092
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BRETTA
Déposée le 11 juillet 1980 par SOCIETE ANONYME LAMBRETTA S.A.F.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14092.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BRETTA est expirée depuis le 11 juillet 1990.
SOCIETE ANONYME LAMBRETTA S.A.F.D a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25