Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GINA SOLONIA
SOCIETE ANONYME LA SOLOGNOTE CONFECTION

Numéro de dépôt :
1710460
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2001
GINA SOLONIA de SOCIETE ANONYME LA SOLOGNOTE CONFECTION

Présentation de la marque GINA SOLONIA

Déposée le 6 décembre 1991 par SOCIETE ANONYME LA SOLOGNOTE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GINA SOLONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME LA SOLOGNOTE CONFECTION, domicilié(e) Le Stade RN 20, 41300 SALBRIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque GINA SOLONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GINA SOLONIA est expirée depuis le 6 décembre 2001.


SOCIETE ANONYME LA SOLOGNOTE CONFECTION - Le Stade RN 20, 41300 SALBRIS - France


SERGE VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

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