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Marques déposées par SOCIETE ANONYME "LA PETITE CHAIGNIERE"
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LA COTERINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COTERINETTE
SOCIETE ANONYME "LA PETITE CHAIGNIERE"

Numéro de dépôt :
97681753
Date de dépôt :
06/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2007

Présentation de la marque LA COTERINETTE

Déposée le 6 juin 1997 par SOCIETE ANONYME "LA PETITE CHAIGNIERE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COTERINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est SOCIETE ANONYME "LA PETITE CHAIGNIERE", domicilié(e) siège social 3 rue Victor Hugo BP 38001, 85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul CHAGNOLEAU Président Directeur Général, SA LA PETITE CHAIGNIERE - France.

La marque LA COTERINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COTERINETTE est expirée depuis le 6 juin 2007.

SOCIETE ANONYME "LA PETITE CHAIGNIERE" a également déposé les autres marques suivantes : A CONSOMMER EN TOUTE SERENITE , LA POTELINETTE , PLAINE ET BOCAGE


SOCIETE ANONYME "LA PETITE CHAIGNIERE" - siège social 3 rue Victor Hugo BP 38001, 85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - France


Jean-Paul CHAGNOLEAU Président Directeur Général, SA LA PETITE CHAIGNIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.