Présentation de la marque A CONSOMMER EN TOUTE SERENITE
Déposée le 13 août 1996 par la société SOCIETE ANONYME "LA PETITE CHAIGNIERE"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A CONSOMMER EN TOUTE SERENITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-38 du 20 septembre 1996.
Le déposant est la société SOCIETE ANONYME "LA PETITE CHAIGNIERE" domicilié(e) Siège social : 3 rue Victor Hugo - BP 38, 85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 709 005 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Paul CHAGNOLEAU Président Directeur Général, SA LA PETITE CHAIGNIERE - France.
La marque A CONSOMMER EN TOUTE SERENITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME "LA PETITE CHAIGNIERE" - Siège social : 3 rue Victor Hugo - BP 38, 85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - France - SIREN 407709005
M. Jean-Paul CHAGNOLEAU Président Directeur Général, SA LA PETITE CHAIGNIERE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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