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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME : L'ECLAIRAGE TECHNIQUErégie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés Commerciales
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BATONNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATONNET
SOCIETE ANONYME : L'ECLAIRAGE TECHNIQUE (Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés Commerciales)

Numéro de dépôt :
1730111
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1997

Présentation de la marque BATONNET

Déposée le 23 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME : L'ECLAIRAGE TECHNIQUErégie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés Commerciales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME : L'ECLAIRAGE TECHNIQUErégie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés Commerciales domicilié(e) 41 rue Lafayette, 54320 MAXEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque BATONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATONNET est expirée depuis le 23 octobre 1997.


SOCIETE ANONYME : L'ECLAIRAGE TECHNIQUE (Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la Loi sur les Sociétés Commerciales) - 41 rue Lafayette, 54320 MAXEVILLE - France


SERGE VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

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