Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUPER SPOOLER
SOCIETE ANONYME ISE-FRAME

Numéro de dépôt :
94517677
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SUPER SPOOLER

Déposée le 27 avril 1994 par SOCIETE ANONYME ISE-FRAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPER SPOOLER »

Le déposant est SOCIETE ANONYME ISE-FRAME, domicilié(e) 32 Avenue de l'Europe, 78140 VELIZY (Yvelines) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


SOCIETE ANONYME ISE-FRAME - 32 Avenue de l'Europe, 78140 VELIZY (Yvelines) - France


CMR INTERNATIONAL - France


Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet total n°308042 - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 2000-09-25

Disques, bandes, cassettes et disquettes de programmes, logiciels et progiciels, notamment pour la direction et la gestion des entreprises, le traitement de texte, la mise en forme, la mise en page et l'impression de textes et graphiques, appareils de télématique et de bureautique, cartes accréditives et de paiement, magnétiques, à mémoire, à laser et autres systèmes d'enregistrement de données.Produits de l'imprimerie; chemises, classeurs, reliures, fiches; imprimés contenant des programmes d'ordinateurs, des logiciels et des progiciels, cartes pour la commande, l'utilisation et le contrôle de machines électroniques, notamment d'ordinateurs; produits de l'imprimerie, livres, journaux et périodiques, articles pour reliures; photographies, hologrammes, cartes, plans; répertoires, annuaires et guides, manuels pour l'instruction et la formation d'usagers de programmes, de logiciels et de progiciels informatiques; fichiers, boîtes et classeurs; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Services en relation avec la télématique, services télématiques pour la gestion de banques et de bases de données et pour le fonctionnement de réseaux; messageries électroniques,codes d'accès à des services télématiques.Education et divertissement; éditions de données et de connaissances au moyen de documents imprimés ou d'enregistrements tels que programmes d'informatique ou supports de moyens vidéo; éditions de livres, journaux et périodiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.