Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERMJNUS CHOCOLAT
SOCIETE ANONYME FRANCAISE DES APPAREILS AUTOMATIQUES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1632917
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2000
TERMJNUS CHOCOLAT de SOCIETE ANONYME FRANCAISE DES APPAREILS AUTOMATIQUES

Présentation de la marque TERMJNUS CHOCOLAT

Déposée le 22 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME FRANCAISE DES APPAREILS AUTOMATIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERMJNUS CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME FRANCAISE DES APPAREILS AUTOMATIQUES domicilié(e) 18, rue Goubet, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque TERMJNUS CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERMJNUS CHOCOLAT est expirée depuis le 22 août 2000.

SOCIETE ANONYME FRANCAISE DES APPAREILS AUTOMATIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SAFIX , EUROTAUM , G 2 A , SAFAA , BARMOKA , POLYVEND , CROC RAIL , TERMINUS CHOCOLAT , CAFE CROQUE , BONNE JOURNEE TRADITIONNELLEMENT BON


SOCIETE ANONYME FRANCAISE DES APPAREILS AUTOMATIQUES (société anonyme) - 18, rue Goubet, 75019 PARIS - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Cacao et chocolat et produits à base de cacao et chocolat