TERMINUS CHOCOLAT
Présentation de la marque TERMINUS CHOCOLAT
Déposée le 22 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME FRANCAISE DES APPAREILS AUTOMATIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERMINUS CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERMINUS CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERMINUS CHOCOLAT est expirée depuis le 22 août 2000.
SOCIETE ANONYME FRANCAISE DES APPAREILS AUTOMATIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22