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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME FRANCAISE DES APPAREILS AUTOMATIQUES
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TERMINUS CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERMINUS CHOCOLAT
SOCIETE ANONYME FRANCAISE DES APPAREILS AUTOMATIQUES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1632939
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2000
TERMINUS CHOCOLAT de SOCIETE ANONYME FRANCAISE DES APPAREILS AUTOMATIQUES

Présentation de la marque TERMINUS CHOCOLAT

Déposée le 22 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME FRANCAISE DES APPAREILS AUTOMATIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERMINUS CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME FRANCAISE DES APPAREILS AUTOMATIQUES domicilié(e) 18, rue Goubet, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque TERMINUS CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERMINUS CHOCOLAT est expirée depuis le 22 août 2000.

SOCIETE ANONYME FRANCAISE DES APPAREILS AUTOMATIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SAFIX , EUROTAUM , G 2 A , SAFAA , BARMOKA , POLYVEND , CROC RAIL , TERMINUS CHOCOLAT , CAFE CROQUE , BONNE JOURNEE TRADITIONNELLEMENT BON


SOCIETE ANONYME FRANCAISE DES APPAREILS AUTOMATIQUES (société anonyme) - 18, rue Goubet, 75019 PARIS - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Cacao et chocolat et produits à base de cacao et chocolat