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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME FORMICA
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AQUABEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUABEL
SOCIETE ANONYME FORMICA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1229099
Date de dépôt :
03/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1993

Présentation de la marque AQUABEL

Déposée le 3 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME FORMICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME FORMICA domicilié(e) 62/63, Quai des Carrières, CHARENTON LE PONT (Val de Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque AQUABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 20

SOCIETE ANONYME FORMICA a également déposé les autres marques suivantes : MARKETA , MARKETA


SOCIETE ANONYME FORMICA (S.A.) - 62/63, Quai des Carrières, CHARENTON LE PONT (Val de Marne). - France


Cabinet BARNAY. - France


Inscription - Gage constitué n°41584 - Publication au BOPI 1983-30

Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation;générateurs de vapeurs;installations et appareils de distribution d'eau et installations sanitaires (lavabos, bidets, baignoires, appareils pour douches, tubs), et leurs pièces détachées.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques. Meubles (et notamment tables-coiffeuses et lavabos-coiffeuses), glaces, miroirs, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.