Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TULOISE
SOCIETE ANONYME FINANCIERE ETERNIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1549624
Date de dépôt :
07/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/1999

Présentation de la marque TULOISE

Déposée le 7 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME FINANCIERE ETERNIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TULOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME FINANCIERE ETERNIT domicilié(e) 33, rue d'Artois, 78008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.R.T. - France.

La marque TULOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TULOISE est expirée depuis le 7 septembre 1999.

SOCIETE ANONYME FINANCIERE ETERNIT a également déposé les autres marques suivantes : ROCKITE , SOCATUB , FIBROLITHE , MBX , TULOISE , (Marque figurative) , TM , ARDOISE TS CELTE ETERNIT , MAWA , UNIVIT


SOCIETE ANONYME FINANCIERE ETERNIT (S.A.) - 33, rue d'Artois, 78008 PARIS - France


S.E.R.T. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58405 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18

Matériaux de construction non métalliques, éléments de couverture ou de revêtement en fibres-ciment