Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIVERNITE
SOCIETE ANONYME FINANCIERE ETERNIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1197125
Date de dépôt :
03/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1992

Présentation de la marque TIVERNITE

Déposée le 3 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME FINANCIERE ETERNIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIVERNITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME FINANCIERE ETERNIT domicilié(e) 33, rue de d'Artois, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.R.T. - France.

La marque TIVERNITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE ANONYME FINANCIERE ETERNIT a également déposé les autres marques suivantes : ROCKITE , SOCATUB , FIBROLITHE , MBX , TULOISE , (Marque figurative) , TM , ARDOISE TS CELTE ETERNIT , MAWA , UNIVIT


SOCIETE ANONYME FINANCIERE ETERNIT (S.A.) - 33, rue de d'Artois, 75008 PARIS. - France


S.E.R.T. - France


Inscription - Transmission de propriété n°3042 - Publication au BOPI 1982-30

Panneaux pour isolation;panneaux de matières plastiques et pour l'isolation;panneaux pour la construction;panneaux pour meubles et cloisons mobiles; panneaux en verre ou en fibres de verre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.