Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.S.B.
SOCIETE ANONYME FINANCIERE ETERNIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1509359
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/1999

Présentation de la marque T.S.B.

Déposée le 19 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME FINANCIERE ETERNIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.S.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME FINANCIERE ETERNIT domicilié(e) 33, rue d'Artois, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.R.T - France.

La marque T.S.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.S.B. est expirée depuis le 19 janvier 1999.

SOCIETE ANONYME FINANCIERE ETERNIT a également déposé les autres marques suivantes : ROCKITE , SOCATUB , FIBROLITHE , MBX , TULOISE , (Marque figurative) , TM , ARDOISE TS CELTE ETERNIT , MAWA , UNIVIT


SOCIETE ANONYME FINANCIERE ETERNIT (S.A.) - 33, rue d'Artois, 75008 PARIS. - France


S.E.R.T - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Matériaux de construction non métalliques, éléments de toiture sous forme de plaques et/ou d'ardoises en fibres ciment.