(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME FINANCIERE ETERNIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517681.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mars 1999.
SOCIETE ANONYME FINANCIERE ETERNIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33
Inscription le 12 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58405 - Publication au BOPI 1991-12-12
Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18