Déposée le 23 mars 1990 par SOCIETE ANONYME F.V.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DIAGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE ANONYME F.V.S., domicilié(e) 11/13, rue Pleyel, 93200 SAINT-DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME F.V.S. - France.
La marque DIAGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAGRAM est expirée depuis le 23 mars 2000.
SOCIETE ANONYME F.V.S. - 11/13, rue Pleyel, 93200 SAINT-DENIS - France
SOCIETE ANONYME F.V.S. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-08
Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, signalisation et contrôle. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Eléments de chaînes haute-fidélité et appareils vidéo. Enceintes acoustiques, hauts parleurs et filtres. Instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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