Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE ANONYME : ETABLISSEMENTS ROUX CHAUDY
/
ARTABAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTABAN
SOCIETE ANONYME : ETABLISSEMENTS ROUX CHAUDY

Numéro de dépôt :
1215487
Date de dépôt :
15/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1992
ARTABAN de SOCIETE ANONYME : ETABLISSEMENTS ROUX CHAUDY

Présentation de la marque ARTABAN

Déposée le 15 octobre 1982 par SOCIETE ANONYME : ETABLISSEMENTS ROUX CHAUDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME : ETABLISSEMENTS ROUX CHAUDY domicilié(e) 4, rue de la Chambière, 01000 BOURG EN BRESSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger. - France.

La marque ARTABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31


SOCIETE ANONYME : ETABLISSEMENTS ROUX CHAUDY - 4, rue de la Chambière, 01000 BOURG EN BRESSE. - France


VANDER-HEYM Roger. - France


Inscription - Transmission de propriété n°21561 - Publication au BOPI 1983-09

Volailles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.