Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TROUVAILLE
SOCIETE ANONYME EDITIONS DE LA BASTILLE

Numéro de dépôt :
94506643
Date de dépôt :
14/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2004

Présentation de la marque LA TROUVAILLE

Déposée le 14 février 1994 par la société SOCIETE ANONYME EDITIONS DE LA BASTILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TROUVAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME EDITIONS DE LA BASTILLE domicilié(e) 22 RUE GUSTAVE FLAUBERT, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 844 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS DE LA BASTILLE - France.

La marque LA TROUVAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TROUVAILLE est expirée depuis le 14 février 2004.

SOCIETE ANONYME EDITIONS DE LA BASTILLE a également déposé les autres marques suivantes : SECONDE MAIN , LOOT


SOCIETE ANONYME EDITIONS DE LA BASTILLE - 22 RUE GUSTAVE FLAUBERT, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 392844270


EDITIONS DE LA BASTILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Programmes et cartes imprimés pour la commande, l'utilisation et le contrôle de machines électroniques, notamment des ordinateurs, journaux, périodiques et ouvrages, répertoires, fiches, fichiers, boîtes et classeurs, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Services d'enregistrement, transcription, de composition, de compilation, la transmission de communications écrites et d'enregistrements, informations commerciales. Transmission d'information par presse écrite et audiovisuelle, agences de presse, services de radio, et de télédiffusion, communication par des dispositifs oraux, visuels et audiovisuels, notamment cinématographiques et vidéo, services la télématique, services télématiques pour la gestion de banques et bases de données et pour le fonctionnement de réseaux messagerie électroniques, location de temps d'accès à des services télématiques. Education et divertissement, édition de documents imprimés ou d'enregistrements, notamment magnétiques tels que programmes d'informatique ou supports de moyens vidéo, édition de livres, journaux et périodiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.