Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POULARD
SOCIETE ANONYME DU GATINAIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1672823
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2001

Présentation de la marque LE POULARD

Déposée le 21 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DU GATINAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE POULARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DU GATINAIS domicilié(e) la Grange aux Dîmes, 45200 CHATEAURENARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque LE POULARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POULARD est expirée depuis le 21 juin 2001.

SOCIETE ANONYME DU GATINAIS a également déposé les autres marques suivantes : GRANGE AUX DIMES


SOCIETE ANONYME DU GATINAIS (S.A.) - la Grange aux Dîmes, 45200 CHATEAURENARD - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Volailles et gibiers, pâtés et rôtis de volailles et gibiers, conserves, produits de charcuterie, plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.