Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SADTEM
SOCIETE ANONYME DOUAISIENNE DE TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES DE MESURE S.A.D., SA

Numéro de dépôt :
92423017
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2022

Présentation de la marque SADTEM

Déposée le 12 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DOUAISIENNE DE TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES DE MESURE S.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SADTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DOUAISIENNE DE TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES DE MESURE S.A.D domicilié(e) 148 RUE MARTIN DU NORD - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 045 750 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Martin GRASSET domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque SADTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SADTEM est expirée depuis le 12 juin 2022.


SOCIETE ANONYME DOUAISIENNE DE TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES DE MESURE S.A.D., SA - 148 RUE MARTIN DU NORD - 59500 - DOUAI - France - SIREN 045750858


Martin GRASSET - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2218254 - Publication au BOPI 2002-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2012 n°2500915 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Inscription le 11 mai 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°648887 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-11

Machines et machines-outils; moteurs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, transformateurs, transformateurs de mesure, transformateurs de courant et de tension, appareils de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.