Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUTREMER
SOCIETE ANONYME DES VINS D'ORIGINE

Numéro de dépôt :
1050762
Date de dépôt :
09/12/1977
Lieu de dépôt :
SETE

Présentation de la marque OUTREMER

Déposée le 9 décembre 1977 par SOCIETE ANONYME DES VINS D'ORIGINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « OUTREMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES VINS D'ORIGINE domicilié(e) (S.A.) 11, Quai Francois Maillol - 34200 SETE - France.

La marque OUTREMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque OUTREMER est expirée depuis le 9 décembre 1987.

SOCIETE ANONYME DES VINS D'ORIGINE a également déposé les autres marques suivantes : MEKTOUB , CHAPEAU DE GENDARME , ROYAL ANSOUR


SOCIETE ANONYME DES VINS D'ORIGINE - (S.A.) 11, Quai Francois Maillol - 34200 SETE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053

Vins et vins mousseux.