CHAPEAU DE GENDARME

SOCIETE ANONYME DES VINS D'ORIGINE

Présentation de la marque CHAPEAU DE GENDARME

Déposée le 9 décembre 1977 par SOCIETE ANONYME DES VINS D'ORIGINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « CHAPEAU DE GENDARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES VINS D'ORIGINE domicilié(e) (S.A.) 11, Quai Francois Maillol - 34200 SETE - France.

La marque CHAPEAU DE GENDARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHAPEAU DE GENDARME est expirée depuis le 9 décembre 1987.

SOCIETE ANONYME DES VINS D'ORIGINE a également déposé les autres marques suivantes : MEKTOUB , OUTREMER , ROYAL ANSOUR