DELIS
Présentation de la marque DELIS
Déposée le 23 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES USINES DE ROSIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIS est expirée depuis le 23 janvier 2006.
SOCIETE ANONYME DES USINES DE ROSIERES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271807 - Publication au BOPI 1999-02-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09