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Marques déposées par la société SOCIETE ANONYME DES USINES CHAUSSON
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BRISSONNEAU ET LOTZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRISSONNEAU ET LOTZ
SOCIETE ANONYME DES USINES CHAUSSON

Numéro de dépôt :
1241944
Date de dépôt :
27/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2003

Présentation de la marque BRISSONNEAU ET LOTZ

Déposée le 27 juillet 1983 par la société SOCIETE ANONYME DES USINES CHAUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRISSONNEAU ET LOTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME DES USINES CHAUSSON domicilié(e) 194, avenue des Grésillons, 92600 Asnières (dossier no 2021402) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 128 140 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2021402) - France.

La marque BRISSONNEAU ET LOTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRISSONNEAU ET LOTZ est expirée depuis le 27 juillet 2003.

SOCIETE ANONYME DES USINES CHAUSSON a également déposé les autres marques suivantes : MENTALO


SOCIETE ANONYME DES USINES CHAUSSON - 194, avenue des Grésillons, 92600 Asnières (dossier no 2021402) - France - SIREN 562128140


Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2021402) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1993 n°2021402 - Publication au BOPI 1993-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 26 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°161356 - Publication au BOPI 1993-07-26

Véhicules et appareils de locomotion par terre à l'exclusion des véhicules et appareils de locomotion ferroviaire et des véhicules et appareils de locomotion automobile à transmission électrique.