DECOPLIS
Présentation de la marque DECOPLIS
Déposée le 29 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES TISSUS FANTAISIE S.A.T.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOPLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DECOPLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOPLIS est expirée depuis le 29 décembre 1996.
SOCIETE ANONYME DES TISSUS FANTAISIE S.A.T.F a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23
Inscription le 27 mars 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°183532 - Publication au BOPI 1995-03-27
Inscription le 21 février 1995 - Transmission de propriété n°182025 - Publication au BOPI 1995-02-21