LES FONTAINES SANDWICHES
Présentation de la marque LES FONTAINES SANDWICHES
Déposée le 12 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES TECHNIQUES ALIMENTAIRES - SATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FONTAINES SANDWICHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES FONTAINES SANDWICHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FONTAINES SANDWICHES est expirée depuis le 12 juillet 2008.
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1998 n°2120803 - Publication au BOPI 1998-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43