SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1263277
Date de dépôt :
29/02/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2013
Présentation de la marque SIROLINE
Déposée le 29 février 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN domicilié(e) 67150 ERSTEIN (dossier no 2249033) - 67150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 500 484 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2249033) - 67080 - France.
La marque SIROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN, Société Anonyme - 67150 ERSTEIN (dossier no 2249033) - 67150 - France - SIREN 558500484
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2249033) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2003 n°2249033 - Publication au BOPI 2003-09-09
Renouvellement sans limitation n°2029505 - Publication au BOPI 1994-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31
Inscription le 12 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463680 - Publication au BOPI 2007-11-12
Des sucres intervertis et plus généralement des sucres en tous genres.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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