Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1475101
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2008
Marque figurative de SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D\'ERSTEIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN domicilié(e) 67150 ERSTEIN, France (dossier no 2119592) - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 500 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2119592) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475101.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 2008.

SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN a également déposé les autres marques suivantes : TRIMOLINE , ERSTEIN , LES ARTS DE LA TABLE , TRISUC , SUCREGEL , (Marque figurative) , INVERSET , ALSACE SUCRE SACM , UN SUCRE DE TERROIR , (Marque figurative)


SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN (Société Anonyme) - 67150 ERSTEIN, France (dossier no 2119592) - France - SIREN 558500484


CABINET NUSS - (dossier no 2119592) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 1998 n°2119592 - Publication au BOPI 1998-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 12 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463680 - Publication au BOPI 2007-11-12

Sucres raffinés, sucres cristallisés, sucre semoule, sucre granulé, sucre en poudre, sucre glace, sucre en morceaux, sucres fondants, sucres invertis, sucres liquides, sucres à usage diététique ou médical, sucre candi et, plus généralement, sucres en tous genres et sous toutes les formes, sucreries et produits de sucrerie. Emballages en tous genres, notamment pour sucres.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.