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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN
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LA CASE AUX EPICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CASE AUX EPICES
SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3346967
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/03/2015
LA CASE AUX EPICES de SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D\'ERSTEIN

Présentation de la marque LA CASE AUX EPICES

Déposée le 15 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LA CASE AUX EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN domicilié(e) Route du Rhin,67150 ERSTEIN - 67150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 500 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque LA CASE AUX EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASE AUX EPICES est expirée depuis le 15 mars 2015.

SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN a également déposé les autres marques suivantes : TRIMOLINE , ERSTEIN , LES ARTS DE LA TABLE , TRISUC , SUCREGEL , (Marque figurative) , INVERSET , ALSACE SUCRE SACM , UN SUCRE DE TERROIR , (Marque figurative)


SOCIETE ANONYME DES SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN Société Anonyme - Route du Rhin,67150 ERSTEIN - 67150 - France - SIREN 558500484


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Inscription le 12 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463680 - Publication au BOPI 2007-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Edulcorants naturels, sucre raffiné, sucrecristallisé, sucre inverti, sucre roux, sucre blanc, sucre en morceaux, sucre fondant, sucre en poudre, sucre semoule, sucre granulé, sucre glace, sucre liquide, sucre à usage alimentaire constitué de sucre naturel et d'édulcorants de synthèse et, plus généralement, sucres à usage alimentaire en tous genres et sous toutes les formes ; sucreries.