Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST TOUJOURS L'HEURE DU PAIN ET DU CHOCOLAT
SOCIETE ANONYME DES PRODUITS EXCEL-SOPRODEL

Numéro de dépôt :
1218410
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1992
C\'EST TOUJOURS L\'HEURE DU PAIN ET DU CHOCOLAT de SOCIETE ANONYME DES PRODUITS EXCEL-SOPRODEL

Présentation de la marque C'EST TOUJOURS L'HEURE DU PAIN ET DU CHOCOLAT

Déposée le 10 novembre 1982 par SOCIETE ANONYME DES PRODUITS EXCEL-SOPRODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'EST TOUJOURS L'HEURE DU PAIN ET DU CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES PRODUITS EXCEL-SOPRODEL domicilié(e) 26 à 36, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESIEUR COTELLE ET ASSOCIES S.A. - France.

La marque C'EST TOUJOURS L'HEURE DU PAIN ET DU CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST TOUJOURS L'HEURE DU PAIN ET DU CHOCOLAT est expirée depuis le 10 novembre 1992.

SOCIETE ANONYME DES PRODUITS EXCEL-SOPRODEL a également déposé les autres marques suivantes : MIXEL , OPALE , CARRE VEGETAL , EXCEL OR , EXCEL REGIME , BLANJAUNE , (Marque figurative) , FLOREXCEL , ALISEE , JET


SOCIETE ANONYME DES PRODUITS EXCEL-SOPRODEL - 26 à 36, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE. - France


LESIEUR COTELLE ET ASSOCIES S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°15241 - Publication au BOPI

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) imprimés, journaux et périodiques, livres articles pour reliures , photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour le artistes, pinceaux, machines à écrire et articl de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Viande, poisson, volaille e gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices glace.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.