Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NEVA
Numéro de dépôt :
1099085
Date de dépôt :
06/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NEVA
Déposée le 6 juin 1979 par SOCIETE ANONYME DES PLATRIERES DE GROZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NEVA est expirée depuis le 6 juin 1989.
SOCIETE ANONYME DES PLATRIERES DE GROZON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001